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CGV


Conditions générales de vente
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes commandes passées sur le site www.elsane.fr
Les CGV applicables sont celles en vigueur au jour de la validation de la commande.

ARTICLE 1 / ELSANE

Elsane est une société enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés. TVA non applicable, article 293B du CGI. Contact : elsane.info@gmail.com

ARTICLE 2 / Les articles et disponibilité des produits

Toutes les créations sont faites sur mesures et fabriquées à la main en France.
En cas d'indisponibilité d'un produit après validation de votre commande, nous nous engageons à vous contacter dans les 7 jours et à vous indiquer si ce produit sera disponible prochainement ou définitivement en rupture. Dans ce cas, le remboursement se fera avec le même mode de paiement que votre commande.
Suite à la passation de votre commande, Elsane vous en accusera réception en vous adressant un Email de Confirmation de Commande comprenant le récapitulatif de votre commande ainsi que son numéro.


ARTICLE 3 / Commande

Elsane se réserve le droit de ne pas valider votre commande pour tout motif légitime, notamment dans l’hypothèse où :
- Elle ne serait pas conforme aux présentes CGV,
- L’une de vos précédentes commandes n’aurait pas été intégralement payée à échéance,
- Un litige relatif au paiement d’une de vos précédentes commandes serait en cours de traitement,
- Plusieurs éléments graves et concordants feraient peser un soupçon de fraude sur votre commande.
Ces emails sont envoyés à l’adresse email indiquée dans votre commande

ARTICLE 4 / Modalités de paiement

Le règlement d'une commande se fait en euros par CB via Paypal ou Stripe.
Lors de la passation de votre commande, Vous n’avez pas à créer d’espace client, les informations remplies dans lors de la validation de votre commande, seront celles retenues pour l’envoi de votre colis.
Il est possible de passer commande auprès d’Elsane uniquement sur le site.
Sur certains modèles, il est impératif de m’indiquer vos mesures afin que le modèle soit adapté.

ARTICLE 5 / Expédition et Livraison
Les commandes sont traitées sous 7 à 10 jours ouvrés, puis elles sont expédiées en lettre suivie, ainsi vous disposez d’un code de suivi internet que vous pouvez demander par mail via les contacts. Le délai de livraison du transporteur (La Poste) est de 48 à 72 heures.
Elsane ne peut être tenue responsable des retards, dégradations et pertes dues au transporteur.
Aussi un remboursement n’est pas possible.
Les produits sont livrés à l’adresse de livraison que vous nous avez indiquée au cours du processus de commande.

En cas de colis non reçu, le client devra alors se reprocher des services de la poste pour ouvrir une enquête.

ARTICLE 6 / Retours et échanges

Conformément à l’article L.121-20 et suivants du Code de la Consommation, vous disposez d’un délai de 14 jours ouvrables à compter de la date de livraison de votre commande, pour retourner tout article ne vous convenant pas, dans son emballage d’origine et neuf, propre à sa recommercialisation et demander l’échange  et ce sans aucun frais, à l’exception des frais de retour.
Les modèles créés sur mesure, ne sont ni échangeables ni remboursables.


ARTICLE 7 / Données personnelles

Les informations que vous nous communiquez dans la cadre de vos commandes sont à destination d’Elsane et sont utilisées pour le traitement et le suivi de vos commandes, le SAV des produits commandés sur notre Site et la gestion marketing et de la relation client de votre compte client.
Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 vous disposez à tout moment d’un droit d’accès, d’opposition, de rectification, ou de suppression de vos données personnelles vous concernant détenues par Elsane, en écrivant par courrier et en justifiant de votre identité.


ARTICLE 8 / Propriété intellectuelle

Tous les éléments, articles, marques, modèles, dessins… figurant que les site www.elsane.fr sont la propriété exclusive de la marque Elsane et ont été déposés auprès de l'INPI. Toute reproduction est strictement interdite et peut être sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle.